PERACEL
Présentation de la marque PERACEL
Déposée le 16 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERACEL arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.
MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298630 - Publication au BOPI 2005-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604545 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15
Inscription le 4 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786349 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-04