EPATRAN
Présentation de la marque EPATRAN
Déposée le 27 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPATRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EPATRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EPATRAN arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.
MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357534 - Publication au BOPI 2007-12-06
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Renouvellement sans limitation n°2115535 - Publication au BOPI 1998-25
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2018 n°2681737 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-18
Inscription le 21 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759464 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21
Inscription le 5 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°786495 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05