Déposée le 9 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Merck Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CIC APAISYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Merck Santé domicilié(e) 37 Rue Saint Romain - 69008 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Desmousseaux Anne domicilié(e) 35 Rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque CIC APAISYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Merck Santé, Société par actions simplifiée - 37 Rue Saint Romain - 69008 - LYON - France
Mme Desmousseaux Anne - 35 Rue Eichenberger - 92800 - PUTEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2014 n°2573588 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-11
Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756027 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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