BEPAM
Présentation de la marque BEPAM
Déposée le 19 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEPAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEPAM est expirée depuis le 19 janvier 2020.
MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159323 - Publication au BOPI 1999-12-10
Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266357 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Renouvellement sans limitation le 7 août 2009 n°2415492 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-07