APEGMONE
Présentation de la marque APEGMONE
Déposée le 17 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APEGMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APEGMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APEGMONE est expirée depuis le 17 octobre 2021.
MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201613 - Publication au BOPI 2001-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476139 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-20