APAISYL
Présentation de la marque APAISYL
Déposée le 6 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APAISYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APAISYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APAISYL arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.
MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342782 - Publication au BOPI 2007-06-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660792 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-03
Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756027 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06