APAISYL
Présentation de la marque APAISYL
Déposée le 20 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APAISYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APAISYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APAISYL est expirée depuis le 20 septembre 2021.
MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2197832 - Publication au BOPI 2001-05-11
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476134 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-20
Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756027 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06