RHUSEDAL
Présentation de la marque RHUSEDAL
Déposée le 25 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK MEDICATION FAMILIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHUSEDAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHUSEDAL est expirée depuis le 25 septembre 2015.
MERCK MEDICATION FAMILIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418741 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2298023 - Publication au BOPI 2005-09-28
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44