LES NUTRISANES
Présentation de la marque LES NUTRISANES
Déposée le 27 juin 1995 par la société étrangère MERCK KGaA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NUTRISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES NUTRISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES NUTRISANES est expirée depuis le 27 juin 2015.
MERCK KGaA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 19 mars 1996 - Renonciation partielle n°199226 - Publication au BOPI 1996-03-19
Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207561 - Publication au BOPI 1996-10-10
Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349792 - Publication au BOPI 2002-07-01
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285555 - Publication au BOPI 2005-04-05
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31