Déposée le 11 février 1986 par la société étrangère MERCK KGaA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES BONS PRODUCTEURS »
Le déposant est la société étrangère MERCK KGaA domicilié(e) Frankfurter Strasse 250,64293 DARMSTADT 1,ALLEMAGNE (dossier no 2303974) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303974) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERCK KGaA Société de droit allemand - Frankfurter Strasse 250,64293 DARMSTADT 1,ALLEMAGNE (dossier no 2303974) - Allemagne
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303974) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2303974 - Publication au BOPI 2005-12-28
Renouvellement avec limitation le 28 décembre 2005 n°2059596 - Publication au BOPI 2005-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 1 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349793 - Publication au BOPI 2002-07-01
Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359313 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207563 - Publication au BOPI 1996-10-10
Plantes médicinales et aromatiques, herboristerie, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, objets pour pansements; produits agricoles, horticoles et forestiers, graines, semences, plants, fruits et légumes frais, épices, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations à base de plantes médicinales, boissons non alcooliques, autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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