Marque enregistrée - Marque en vigueur

MTC MERCIER TOYS CO.
MERCIER, SAS

Numéro de dépôt :
4339637
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
MTC MERCIER TOYS CO. de MERCIER

Présentation de la marque MTC MERCIER TOYS CO.

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MTC MERCIER TOYS CO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCIER domicilié(e) Rue des Varennes, Zone verte - 71880 - Chatenoy-le-Royal - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 519 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque MTC MERCIER TOYS CO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTC MERCIER TOYS CO. arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIS , Vacances à la mer , Vacances à la montagne , MERCIER , ADHESIBOIS MERCIER, INDUSTRIE DU BOIS , Gyrocar , France 2024 , Pâte formidable , RIV AMAX , CHALEUR FIOUL SERVICE


MERCIER, SAS - Rue des Varennes, Zone verte - 71880 - Chatenoy-le-Royal - France - SIREN 389519299


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Jeux ; jouets ; cotillons ; décorations pour arbres de noël.