Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALEUR FIOUL SERVICE
MERCIER SA

Numéro de dépôt :
95592421
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2005

Présentation de la marque CHALEUR FIOUL SERVICE

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALEUR FIOUL SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCIER domicilié(e) Siège social: 1 rue Georges Tonnelat, 45300 PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCIER SA - France.

La marque CHALEUR FIOUL SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALEUR FIOUL SERVICE est expirée depuis le 12 octobre 2005.

MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIS , Vacances à la mer , Vacances à la montagne , MTC MERCIER TOYS CO. , MERCIER , ADHESIBOIS MERCIER, INDUSTRIE DU BOIS , Gyrocar , France 2024 , Pâte formidable , RIV AMAX


MERCIER SA - Siège social: 1 rue Georges Tonnelat, 45300 PITHIVIERS - France - SIREN 086080397


MERCIER SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

- Installation chauffage central toutes énergies - Ramonage de tous conduits de fumée - Entretien et réglage de chaudières de toutes énergies - Réparation de tous matériels de chauffage - Nettoyage de cuves - Installation et entretien de régulation thermique