NAPOLEON POITOU
Présentation de la marque NAPOLEON POITOU
Déposée le 5 décembre 1974 par Mercier Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « NAPOLEON POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NAPOLEON POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque NAPOLEON POITOU est expirée depuis le 5 décembre 1984.
Mercier Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539