Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON POITOU
Mercier Roger

Numéro de dépôt :
970016
Date de dépôt :
05/12/1974
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque NAPOLEON POITOU

Déposée le 5 décembre 1974 par Mercier Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « NAPOLEON POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mercier Roger domicilié(e) (soc. à r. l.), 7, rue Pascal Combeau, 16100 Cognac (Charente). - France.

La marque NAPOLEON POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque NAPOLEON POITOU est expirée depuis le 5 décembre 1984.

Mercier Roger a également déposé les autres marques suivantes : J.R.M. J.R. MARTIN & CO , MRC MERCIER ROGER & CIE , REAL DE LYS COGNAC , CHATEAU DU PRIOLLAUD , REAL DE LYS , MERCIER ROGER & Cie


Mercier Roger - (soc. à r. l.), 7, rue Pascal Combeau, 16100 Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Spiritueux.