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Marques déposées par monsieur Mercier Patrick
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L'ours blanc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ours blanc
M. Mercier Patrick
M. Noyer Jean François

Numéro de dépôt :
4249953
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2026
L\'ours blanc de Mercier Patrick

Présentation de la marque L'ours blanc

Déposée le 17 février 2016 par monsieur Mercier Patrick et monsieur Noyer Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ours blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Mercier Patrick domicilié(e) 7 Impasse du Clos Julia - 31150 - GRATENTOUR - France et monsieur Noyer Jean François domicilié(e) 15 Rue d'Aspin - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mercier Patrick domicilié(e) 7 Impasse du Clos Julia - 31150 - GRATENTOUR - France.

La marque L'ours blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ours blanc arrivera à expiration en date du 17 février 2026.


M. Mercier Patrick - 7 Impasse du Clos Julia - 31150 - GRATENTOUR - France

M. Noyer Jean François - 15 Rue d'Aspin - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


M. Mercier Patrick - 7 Impasse du Clos Julia - 31150 - GRATENTOUR - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°670019 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.