Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELOUGA
MONSIEUR MERCIER OLIVIER ALAIN PIERRE

Numéro de dépôt :
95598560
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque BELOUGA

Déposée le 17 novembre 1995 par monsieur MERCIER OLIVIER ALAIN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELOUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est monsieur MERCIER OLIVIER ALAIN PIERRE domicilié(e) 42 avenue Ravanel Le Rouge, 74400 CHAMONIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MERCIER OLIVIER - France.

La marque BELOUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELOUGA est expirée depuis le 17 novembre 2005.


MONSIEUR MERCIER OLIVIER ALAIN PIERRE - 42 avenue Ravanel Le Rouge, 74400 CHAMONIX - France


MONSIEUR MERCIER OLIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Produits diététiques vitalisants pour le régime. à usage médical.Viandes, poissons, volailles et gibiers.Préparations à base de légumineuses. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, marmelades. Desserts de fruits, lactés, entremets, crèmes, flans, crêpes, gaufres.Oeufs, lait, produits dérivés du lait, laitages, fromages, beurre, yoghourts, boissons à base de lait.Huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucres, riz, chocolat, articles au chocolat, sucreries, marrons glacés, confiseries, glaces comestibles, farines et préparation à base de céréales, biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, meringues, pâtisseries, tartes, pains viennois et viennoiseries, sandwiches froids et chauds.Fruits et légumes frais, préparations à base de fruits et/ou légumes frais emballés ou prêts à consommés ; cocktails de fruits et/ou de légumes.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et/ou de légumes, et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou cacao et des boissons lactées). Boissons alcooliques à l'exception des bières.Livraison à domicile et en entreprise Hôtellerie, restauration, services de cafés restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, snack-bar, pizzérias, salons de thé, crêperies, sandwicheries, service traiteur, location d'appareil distributeur

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.