Déposée le 24 juillet 1996 par MERCIER Nicole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FRUITS DU MONARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est MERCIER Nicole, domicilié(e) LE BOURG, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque LES FRUITS DU MONARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERCIER Nicole - LE BOURG, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts nature, aromatisés ou aux fruits, fromage blanc, faisselle, crèmes, produits lactés fermentés, boissons composées majoritairement de lait, produits laitiers glacés. Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant aux fruits ou aromatisés aux fruits.Fruits et légumes frais, herbes fraîches, aromates et épices frais. Eaux plates et pétillantes (minérales ou non), boissons aux fruits, jus de fruits, boissons non alcooliques composées minoritairement de lait; boissons non alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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