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Marques déposées par MERCIER Nicole
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LE XVIIème SIECLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE XVIIème SIECLE
MERCIER Nicole

Numéro de dépôt :
96641945
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque LE XVIIème SIECLE

Déposée le 17 septembre 1996 par MERCIER Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE XVIIème SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est MERCIER Nicole, domicilié(e) LE BOURG, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque LE XVIIème SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE XVIIème SIECLE est expirée depuis le 17 septembre 2006.

MERCIER Nicole a également déposé les autres marques suivantes : POUR QUE TOUS LES FRUITS RESTENT DANS LA NATURE , LE GRAND SIECLE DES FRUITS , LES FRUITS DES ROIS DE FRANCE , HERITAGE FRUITIER , LUTTER CONTRE UN MONDE D'UNIFORMITE , LES FRUITS DU ROI SOLEIL , LES FRUITS DU ROY SOLEIL , LES FRUITS DU MONARQUE , TEMOIGNAGE FRUITIER , DELICES DES COURTISANES


MERCIER Nicole - LE BOURG, 81140 CAHUZAC SUR VERE - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts nature, aromatisés ou aux fruits, fromage blanc, faisselle, crèmes, produits lactés fermentés, boissons composées majoritairement de lait, produits laitiers glacés. Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant aux fruits ou aromatisés aux fruits.Fruits et légumes frais, herbes fraîches, aromates et épices frais.Eaux plates et pétillantes (minérales ou non), boissons aux fruits, jus de fruits, boissons non alcooliques composées minoritairement de lait; boissons non alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.