Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE ET L'EUROPE. R.P.F.E.
MERCIER MICHEL

Numéro de dépôt :
96618320
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE ET L'EUROPE. R.P.F.E.

Déposée le 25 mars 1996 par MERCIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE ET L'EUROPE. R.P.F.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est MERCIER MICHEL, domicilié(e) 152, IMPASSE BERGERON "DOMAINE DE HONTANE", 33320 LE TAILLAN MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCIER MICHEL - France.

La marque RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE ET L'EUROPE. R.P.F.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE ET L'EUROPE. R.P.F.E. est expirée depuis le 25 mars 2006.

MERCIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LES REPUBLICAINS (R) , 450 MILLIONS D'EUROPEENS , LES REPUBLICAINS (R) , SOG , BORDEAUX COUP DE CUR , DOMAINE DES LAUSES , LE JOURNAL DE LA SOLOGNE ET DE SES ENVIRONS LA SALLOIGNE D HIER ET D AUJOURD HUI , OBSERVATOIRE DE LA REPUBLIQUE O.D.R. , AXE VISION , TELEPUCE


MERCIER MICHEL - 152, IMPASSE BERGERON "DOMAINE DE HONTANE", 33320 LE TAILLAN MEDOC - France


MERCIER MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Publicité, organisation d'expositions à but publicitaires.Gestion de fichiers informatiques. Organisation de voyages, distribution de journaux.Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.Education, Formation, Divertissement Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de disques.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation d' expositions à buts culturels ou éducatifs.Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Organisation de réunions publiques.Mouvement politique

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.