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Marques déposées par MERCIER MICHEL
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OBSERVATOIRE FRANCAIS DE LA DIGNITE, DE L'EQUITE ET DE LA SOLIDARITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE FRANCAIS DE LA DIGNITE, DE L'EQUITE ET DE LA SOLIDARITE
MERCIER MICHEL

Numéro de dépôt :
96611980
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque OBSERVATOIRE FRANCAIS DE LA DIGNITE, DE L'EQUITE ET DE LA SOLIDARITE

Déposée le 19 février 1996 par MERCIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OBSERVATOIRE FRANCAIS DE LA DIGNITE, DE L'EQUITE ET DE LA SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est MERCIER MICHEL, domicilié(e) 152, IMPASSE BERGERON, "DOMAINE DE HONTANE", 33320 LE TAILLAN MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCIER MICHEL - France.

La marque OBSERVATOIRE FRANCAIS DE LA DIGNITE, DE L'EQUITE ET DE LA SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE FRANCAIS DE LA DIGNITE, DE L'EQUITE ET DE LA SOLIDARITE est expirée depuis le 19 février 2006.

MERCIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LES REPUBLICAINS (R) , 450 MILLIONS D'EUROPEENS , LES REPUBLICAINS (R) , SOG , BORDEAUX COUP DE CUR , RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE ET L'EUROPE. R.P.F.E. , DOMAINE DES LAUSES , LE JOURNAL DE LA SOLOGNE ET DE SES ENVIRONS LA SALLOIGNE D HIER ET D AUJOURD HUI , OBSERVATOIRE DE LA REPUBLIQUE O.D.R. , AXE VISION


MERCIER MICHEL - 152, IMPASSE BERGERON, "DOMAINE DE HONTANE", 33320 LE TAILLAN MEDOC - France


MERCIER MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

- Produits de l'imprimerie (journaux, magazines, revues, livres, éditoriaux, lettres d'information, brochures, plaquettes). - Communication par terminaux d'ordinateurs et d'informatique - Edition de livres, de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; club ou association de rencontres et de réflexion pour les citoyens; organisation de réunions publiques autres qu'à caractère publicitaire ou commercial

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.