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Marques déposées par la société MERCIER MICHEL
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DOMAINE DES LAUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LAUSES
MERCIER MICHEL

Numéro de dépôt :
97698295
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES LAUSES

Déposée le 6 octobre 1997 par la société MERCIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES LAUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la société MERCIER MICHEL domicilié(e) 8 PLACE DE L'EGLISE, 11600 BAGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 257 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCIER MICHEL - France.

La marque DOMAINE DES LAUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES LAUSES est expirée depuis le 6 octobre 2007.

MERCIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LES REPUBLICAINS (R) , 450 MILLIONS D'EUROPEENS , LES REPUBLICAINS (R) , SOG , BORDEAUX COUP DE CUR , RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE ET L'EUROPE. R.P.F.E. , LE JOURNAL DE LA SOLOGNE ET DE SES ENVIRONS LA SALLOIGNE D HIER ET D AUJOURD HUI , OBSERVATOIRE DE LA REPUBLIQUE O.D.R. , AXE VISION , TELEPUCE


MERCIER MICHEL - 8 PLACE DE L'EGLISE, 11600 BAGNOLES - France - SIREN 395257074


MERCIER MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine".