Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPETENCE PLURIEL
MERCIER Marie-Christine

Numéro de dépôt :
1620541
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1999

Présentation de la marque COMPETENCE PLURIEL

Déposée le 6 décembre 1989 par MERCIER Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPETENCE PLURIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERCIER Marie-Christine, domicilié(e) 34, rue Parmentier, 94210 LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France.

La marque COMPETENCE PLURIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPETENCE PLURIEL est expirée depuis le 6 décembre 1999.


MERCIER Marie-Christine - 34, rue Parmentier, 94210 LA VARENNE SAINT-HILAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

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