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Marques déposées par MERCIER marc
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DOMAINES Des PICOTINS.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINES Des PICOTINS.
MERCIER marc
MERCIER Paul
MERCIER Hélène, née CARROT

Numéro de dépôt :
97680817
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/05/2027

Présentation de la marque DOMAINES Des PICOTINS.

Déposée le 30 mai 1997 par MERCIER marc, MERCIER Paul, MERCIER Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINES Des PICOTINS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Les déposants sont MERCIER marc domicilié(e) 246 RUE du genetay - 69480 - LUCENAY - France, MERCIER Paul domicilié(e) 260 rue du Genetay - 69480 - LUCENAY - France, MERCIER Hélène, née CARROT domicilié(e) 260 rue du Genetay - 69480 - LUCENAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MERCIER marc domicilié(e) 246 RUE du genetay - 69480 - LUCENAY - France.

La marque DOMAINES Des PICOTINS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINES Des PICOTINS. arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

MERCIER marc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE Des QUATRE COLLINES.


MERCIER marc - 246 RUE du genetay - 69480 - LUCENAY - France

MERCIER Paul - 260 rue du Genetay - 69480 - LUCENAY - France

MERCIER Hélène, née CARROT - 260 rue du Genetay - 69480 - LUCENAY - France


M. MERCIER marc - 246 RUE du genetay - 69480 - LUCENAY - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2007 n°2332394 - Publication au BOPI 2007-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649450 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-19

Vin AOC Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE Des PICOTINS