LOTISOLEIL IMMOBILIER
Présentation de la marque LOTISOLEIL IMMOBILIER
Déposée le 2 mai 1989 par MERCIER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LOTISOLEIL IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LOTISOLEIL IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTISOLEIL IMMOBILIER est expirée depuis le 2 mai 1999.
MERCIER Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06