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Marques déposées par monsieur MERCIER Jacques
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Les Moulins de Lorraine et de Seine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Moulins de Lorraine et de Seine
M. MERCIER Jacques, Agissant pour le compte de la société les moulins de Lorraine et de Seine en cours de formation

Numéro de dépôt :
4186642
Date de dépôt :
07/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/06/2025
Les Moulins de Lorraine et de Seine de MERCIER Jacques

Présentation de la marque Les Moulins de Lorraine et de Seine

Déposée le 7 juin 2015 par monsieur MERCIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Moulins de Lorraine et de Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est monsieur MERCIER Jacques domicilié(e) 58 rue des Lombards - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MERCIER Jacques domicilié(e) 58 rue des Lombards - 75001 - PARIS - France.

La marque Les Moulins de Lorraine et de Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Moulins de Lorraine et de Seine arrivera à expiration en date du 7 juin 2025.

MERCIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Mamy Thérèse NANCÉENNE ET BIEN TREMPÉE DEPUIS 1914 , Les Madeleines de Mamy Thérèse Ets. 2015 Nancéennes et bien trempées


M. MERCIER Jacques, Agissant pour le compte de la société les moulins de Lorraine et de Seine en cours de formation - 58 rue des Lombards - 75001 - PARIS - France


M. MERCIER Jacques - 58 rue des Lombards - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.