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Marques déposées par MERCIER JACQUES
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Jacques MERCIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jacques MERCIER
MERCIER JACQUES

Numéro de dépôt :
96657981
Date de dépôt :
30/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Jacques MERCIER

Déposée le 30 décembre 1996 par MERCIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Jacques MERCIER »

Le déposant est MERCIER JACQUES, domicilié(e) 23, rue du Mesnil, 44230 SAINT-SEBASTIEN S/LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr. Jacques MERCIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 42

MERCIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Mamy Thérèse NANCÉENNE ET BIEN TREMPÉE DEPUIS 1914 , MOBY , Les Moulins de Lorraine et de Seine , Les Madeleines de Mamy Thérèse Ets. 2015 Nancéennes et bien trempées , MERCIER


MERCIER JACQUES - 23, rue du Mesnil, 44230 SAINT-SEBASTIEN S/LOIRE - France


Dr. Jacques MERCIER - France


Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet total n°266866 - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1998-11-16

Instruments chirurgicaux Appareils chirurgicaux Instruments médicaux Appareils et Instruments dentaires Appareils médicaux Recherche scientifique et Industrielle Outils et Instruments à main entraînés manuellement

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.