Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TO BE
MERCIER-HANDISYDE Florence Agissant au nom et pour le compte de la société TO BE en formation

Numéro de dépôt :
3120795
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011
TO BE de MERCIER-HANDISYDE Florence

Présentation de la marque TO BE

Déposée le 13 septembre 2001 par MERCIER-HANDISYDE Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO BE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est MERCIER-HANDISYDE Florence Agissant au nom et pour le compte de la société TO BE en formation, domicilié(e) 18 passage Thiéré, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence MERCIER-HANDISYDE - France.

La marque TO BE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO BE est expirée depuis le 13 septembre 2011.


MERCIER-HANDISYDE Florence Agissant au nom et pour le compte de la société TO BE en formation - 18 passage Thiéré, 75011 Paris - France


Florence MERCIER-HANDISYDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Coutellerie, fourchettes et cuillères. Penderies et coffrets de couverts. Meubles, miroirs, cadres, paniers, couverts, ronds de serviette, set de table, vase. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Verrerie, porcelaine, faïence à savoir : bougeoirs, vase et vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Plat en aluminium Tissus, couverture de lit et de table, nappe, chemin de table, serviette, rideau.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).