Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTAL FLEURI
Numéro de dépôt :
1713209
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
22/11/1998
Présentation de la marque COMTAL FLEURI
Déposée le 22 novembre 1988 par MERCIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « COMTAL FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMTAL FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTAL FLEURI est expirée depuis le 22 novembre 1998.
MERCIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21