Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCIER DEPUIS 1890 PEPINIERISTE VITICOLE EXPERT
Mercier Frères, SARL

Numéro de dépôt :
3930469
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/06/2022
MERCIER DEPUIS 1890 PEPINIERISTE VITICOLE EXPERT de Mercier Frères

Présentation de la marque MERCIER DEPUIS 1890 PEPINIERISTE VITICOLE EXPERT

Déposée le 28 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mercier Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MERCIER DEPUIS 1890 PEPINIERISTE VITICOLE EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mercier Frères domicilié(e) 16 Rue de la Chaignée - 85770 - Vix - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 656 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mercier Frères, M. Miguel Mercier domicilié(e) 16 Rue de la Chaignée - 85770 - Vix - France.

La marque MERCIER DEPUIS 1890 PEPINIERISTE VITICOLE EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCIER DEPUIS 1890 PEPINIERISTE VITICOLE EXPERT est expirée depuis le 28 juin 2022.

Mercier Frères a également déposé les autres marques suivantes : SCIMATIC , Clean PROCESS , ETIR , CLEAN PLANT , FORCE 9 , M MERCIER FRERES , FINIFLEX , LUNETTEUSE DH2 , M , FINIFLEX


Mercier Frères, SARL - 16 Rue de la Chaignée - 85770 - Vix - France - SIREN 343656237


Mercier Frères, M. Miguel Mercier - 16 Rue de la Chaignée - 85770 - Vix - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Désinfectants ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.