Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mercier Frères
/
Clean PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clean PROCESS
Mercier Frères, SARL

Numéro de dépôt :
3798658
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
Clean PROCESS de Mercier Frères

Présentation de la marque Clean PROCESS

Déposée le 18 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mercier Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clean PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mercier Frères domicilié(e) 16 Rue de la Chaignée - 85770 - VIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 656 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mercier Frères domicilié(e) 16 Rue de la Chaignée - 85770 - VIX - France.

La marque Clean PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clean PROCESS est expirée depuis le 18 janvier 2021.

Mercier Frères a également déposé les autres marques suivantes : SCIMATIC , MERCIER DEPUIS 1890 PEPINIERISTE VITICOLE EXPERT , ETIR , CLEAN PLANT , FORCE 9 , M MERCIER FRERES , FINIFLEX , LUNETTEUSE DH2 , M , FINIFLEX


Mercier Frères, SARL - 16 Rue de la Chaignée - 85770 - VIX - France - SIREN 343656237


Mercier Frères - 16 Rue de la Chaignée - 85770 - VIX - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.