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Marques déposées par la société MERCIER FABIENNE
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CHATEAU DES BELLES GRAVES CRU BOURGEOIS L. MERCIER PROPRIETAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES BELLES GRAVES CRU BOURGEOIS L. MERCIER PROPRIETAIRE
MERCIER FABIENNE

Numéro de dépôt :
1642765
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2011
CHATEAU DES BELLES GRAVES CRU BOURGEOIS L. MERCIER PROPRIETAIRE de MERCIER FABIENNE

Présentation de la marque CHATEAU DES BELLES GRAVES CRU BOURGEOIS L. MERCIER PROPRIETAIRE

Déposée le 7 février 1991 par la société MERCIER FABIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES BELLES GRAVES CRU BOURGEOIS L. MERCIER PROPRIETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MERCIER FABIENNE domicilié(e) CHATEAU DES BELLES GRAVES, POTENSAC, 33340 ORDONNAC (dossier no 2182697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 401 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABIENNE MERCIER domicilié(e) (dossier no 2182697) - France.

La marque CHATEAU DES BELLES GRAVES CRU BOURGEOIS L. MERCIER PROPRIETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES BELLES GRAVES CRU BOURGEOIS L. MERCIER PROPRIETAIRE est expirée depuis le 7 février 2011.


MERCIER FABIENNE - CHATEAU DES BELLES GRAVES, POTENSAC, 33340 ORDONNAC (dossier no 2182697) - France - SIREN 390401917


FABIENNE MERCIER - (dossier no 2182697) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182697 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

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