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Marques déposées par monsieur Mercier Dominique
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ITEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITEM
M. Mercier Dominique

Numéro de dépôt :
3898813
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
ITEM de Mercier Dominique

Présentation de la marque ITEM

Déposée le 20 février 2012 par monsieur Mercier Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Mercier Dominique domicilié(e) 52 POIVRECHAUD - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mercier Dominique domicilié(e) 52 POIVRECHAUD - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France.

La marque ITEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITEM est expirée depuis le 20 février 2022.

Mercier Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE , BIO SECURITY SERVICE GROUP , AQUATIA , ARCADIA TECHNOLOGIES , CATOX , ARCADIA , SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS , BIO SECURITY SERVICE , A2A


M. Mercier Dominique - 52 POIVRECHAUD - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France


M. Mercier Dominique - 52 POIVRECHAUD - 77320 - SAINT REMY LA VANNE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; démolition de constructions ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ;

Decontamination de materiaux dangereux.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires.