MERCIER Découpage (société anonyme de droit français)
Numéro de dépôt :
93456151
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2003
Présentation de la marque IMS INTERNATIONAL METALLOPLASTURGIE SYSTEM
Déposée le 19 février 1993 par la Société Anonyme (SA) MERCIER Découpagede droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMS INTERNATIONAL METALLOPLASTURGIE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCIER Découpagede droit français domicilié(e) 31, Boulevard Kennedy Zone Industrielle Trépillot F-25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 820 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque IMS INTERNATIONAL METALLOPLASTURGIE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERCIER Découpage (société anonyme de droit français) - 31, Boulevard Kennedy Zone Industrielle Trépillot F-25000 BESANCON - France - SIREN 582820288
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Inscription le 9 mai 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°172315 - Publication au BOPI 1994-05-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Métaux communs bruts et mi-ouvrés obtenus par découpage, pliage, emboutissage, cambrage, matriçage, soudage, rivetage, moulage et surmoulage.Matériaux à bâtir métalliques, laminés, fondus et moulés.Serrures métalliques (non électriques). Coffre-fort.Produits en métal non précieux, à savoir pièces de quincaillerie.Connecteurs.Façonnage de matériaux métalliques et plastiques, à savoir service d'assemblage de pièces métalliques et matières plastiques par la mise en forme, soit à partir de matière en fusion ou en poudre, soit par déformation plastique à partir d'une matière solidifiée
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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