Marque expirée - Marque en non vigueur

LA LICORNIERE
MERCIER-de FLANDRE SYLVIE, MARIE, GÉRARD

Numéro de dépôt :
3458875
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016
LA LICORNIERE de MERCIER-de FLANDRE SYLVIE

Présentation de la marque LA LICORNIERE

Déposée le 25 octobre 2006 par MERCIER-de FLANDRE SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LICORNIERE »

Le déposant est MERCIER-de FLANDRE SYLVIE, MARIE, GÉRARD domicilié(e) “ CHÂTEAUBRIANT ”, 8, chemin Haut de la Baumette,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCIER-de FLANDRE Melle SYLVIE domicilié(e) “ CHÂTEAUBRIANT ”, 8, chemin Haut de la Baumette,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LICORNIERE est expirée depuis le 25 octobre 2016.

MERCIER-de FLANDRE SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : LE CIRQUE DE NOISETTE , POÉSIE NACRÉE , REFLETS DE SONGES , NATURE ET RÊVERIES , RÊVERIES DU SYLPHE , LA GALAXIE DES FEES


MERCIER-de FLANDRE SYLVIE, MARIE, GÉRARD - “ CHÂTEAUBRIANT ”, 8, chemin Haut de la Baumette,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France


MERCIER-de FLANDRE Melle SYLVIE - “ CHÂTEAUBRIANT ”, 8, chemin Haut de la Baumette,49130 SAINTE GEMMES SUR LOIRE - 49130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Supports d'enregistrements audio et vidéo.

Aquarelles, dessins, tableaux (peintures), encadrés ou non. Livres. Photographies.

Organisations d'expositions à but commercial ou de publicité. Publications de livres.

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.