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Marques déposées par MERCIER Daniel
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CHATEAU BOUTET MERCIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOUTET MERCIER
MERCIER Daniel

Numéro de dépôt :
94517237
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque CHATEAU BOUTET MERCIER

Déposée le 19 avril 1994 par MERCIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BOUTET MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est MERCIER Daniel, domicilié(e) le boutet, 33190 CAMIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCIER Daniel - France.

La marque CHATEAU BOUTET MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOUTET MERCIER est expirée depuis le 19 avril 2004.

MERCIER Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Daniel MERCIER UNE CRÉATION , CHATEAU BOUTET MERCIER


MERCIER Daniel - le boutet, 33190 CAMIRAN - France


MERCIER Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BOUTET MERCIER