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Marques déposées par monsieur MERCIER Claude
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STOCK PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCK PASS
Monsieur MERCIER Claude

Numéro de dépôt :
93455682
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2003

Présentation de la marque STOCK PASS

Déposée le 17 février 1993 par monsieur MERCIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOCK PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est monsieur MERCIER Claude domicilié(e) Le Grand Champlandry, 89600 SAINT FLORENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MERCIER Claude - France.

La marque STOCK PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCK PASS est expirée depuis le 17 février 2003.

MERCIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : NEBIOS , AAATOS , Le délice de Tarentaise , Le béret Savoyard , Le Bleu de Savoie


Monsieur MERCIER Claude - Le Grand Champlandry, 89600 SAINT FLORENTIN - France


Monsieur MERCIER Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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