Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le délice de Tarentaise
M. MERCIER Claude

Numéro de dépôt :
4178260
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2025
Le délice de Tarentaise de MERCIER Claude

Présentation de la marque Le délice de Tarentaise

Déposée le 4 mai 2015 par monsieur MERCIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le délice de Tarentaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur MERCIER Claude domicilié(e) La Plaine - 73540 - ESSERTS-BLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MERCIER Claude domicilié(e) La Plaine - 73540 - ESSERTS-BLAY - France.

La marque Le délice de Tarentaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le délice de Tarentaise arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

MERCIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : Le béret Savoyard , Le Bleu de Savoie


M. MERCIER Claude - La Plaine - 73540 - ESSERTS-BLAY - France


M. MERCIER Claude - La Plaine - 73540 - ESSERTS-BLAY - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Fromages ; produits laitiers.