Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AAATOS
M. Mercier (Claude)

Numéro de dépôt :
939123
Date de dépôt :
27/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AAATOS

Déposée le 27 novembre 1975 par monsieur Mercier (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AAATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mercier (Claude domicilié(e) 5, rue Sainte-Claire, Le Chesnay (Yvelines). - France.

La marque AAATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AAATOS est expirée depuis le 27 novembre 1985.

Mercier (Claude a également déposé les autres marques suivantes : NEBIOS , Le délice de Tarentaise , STOCK PASS , Le béret Savoyard , Le Bleu de Savoie


M. Mercier (Claude) - 5, rue Sainte-Claire, Le Chesnay (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Portemanteaux.