Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURANT D'ART
Numéro de dépôt :
1675469
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
12/12/1999
Présentation de la marque COURANT D'ART
Déposée le 12 décembre 1989 par MERCIER christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « COURANT D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURANT D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURANT D'ART est expirée depuis le 12 décembre 1999.
MERCIER christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52