Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA CAVANNA
MERCIER-CAVANNA Daniel

Numéro de dépôt :
1317094
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/1995
DA CAVANNA de MERCIER-CAVANNA Daniel

Présentation de la marque DA CAVANNA

Déposée le 12 juillet 1985 par MERCIER-CAVANNA Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DA CAVANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERCIER-CAVANNA Daniel domicilié(e) 11, rue Denis-Jean Clergue, 06800 HAUT-de-CAGNES - France.

La marque DA CAVANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA CAVANNA est expirée depuis le 12 juillet 1995.


MERCIER-CAVANNA Daniel - 11, rue Denis-Jean Clergue, 06800 HAUT-de-CAGNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie; vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.