Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES COUREAUX
Numéro de dépôt :
1641648
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU LES COUREAUX
Déposée le 27 avril 1990 par monsieur MERCIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES COUREAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES COUREAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES COUREAUX est expirée depuis le 27 avril 2000.
MERCIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27