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Marques déposées par monsieur Mercier (André
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CRAMPON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRAMPON
M. Mercier (André, Julien)

Numéro de dépôt :
951267
Date de dépôt :
18/03/1976
Lieu de dépôt :
Bourg-en-Bresse

Présentation de la marque CRAMPON

Déposée le 18 mars 1976 par monsieur Mercier (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourg-en-Bresse), la marque française « CRAMPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mercier (André domicilié(e) 5, rue Laplanche, Oyonnax (Ain). - France.

La marque CRAMPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CRAMPON est expirée depuis le 18 mars 1986.

Mercier (André a également déposé les autres marques suivantes : PRODETHIC


M. Mercier (André, Julien) - 5, rue Laplanche, Oyonnax (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Inscription le 11 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171203 - Publication au BOPI 1994-04-11

Inscription - Transmission de propriété n°104203 - Publication au BOPI

Cheville de fixation en matière plastique.