Déposée le 8 décembre 2003 par MERCIER André – José – Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « COMPOSITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est MERCIER André – José – Guy domicilié(e) 15, Rue des Floralys,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André MERCIER domicilié(e) 15, Rue des Floralys,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France.
La marque COMPOSITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITO est expirée depuis le 8 décembre 2013.
MERCIER André – José – Guy - 15, Rue des Floralys,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France
André MERCIER - 15, Rue des Floralys,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Boites en verre – cache pot non en papier. Figurines en porcelaine, en verre, en plâtre ou tout autre matériau poreux. Vases non en métaux précieux. Pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum. Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, epingles et aiguilles. Fleurs artificielles à l'unité, en bouquets ou compositions. Plantes vertes ou fleuries. Fleurs naturelles à l'unité, à la botte, au bac ou au carton, y compris travaillées sous formes de bouquets, en bouquetterie, en composition de deuil ou autre arrangement floral, avec ou sans réserve d'eau Fruits et légumes frais, y compris travaillés en bouquets. Arbustes, plantes, plants, arbres, végétaux, bois bruts, plantes séchées pour la décoration.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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