Marque expirée - Marque en non vigueur

Amnesy BY NIGHT
MERCIECCA CHARLES-HENRI
MIEY MICKAEL

Numéro de dépôt :
3486287
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/03/2017
Amnesy BY NIGHT de MERCIECCA CHARLES-HENRI

Présentation de la marque Amnesy BY NIGHT

Déposée le 6 mars 2007 par MERCIECCA CHARLES-HENRI et MIEY MICKAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Amnesy BY NIGHT »

Les déposants sont MERCIECCA CHARLES-HENRI domicilié(e) BASTIDE LES CHARMETTES, 176 CHEMIN DE LA VALBARELLE A SAINT MARCEL,13011 MARSEILLE - 13011 - France et MIEY MICKAEL domicilié(e) RUE JEAN GIONO, BAT E19 LA SOUDE,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCIECCA CHARLES-HENRI domicilié(e) 176 CHEMIN DE LA VALBARELLE A SAINT MARCEL, “ BASTIDE LES CHARMETTES ”,13011 MARSEILLE - 13011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amnesy BY NIGHT est expirée depuis le 6 mars 2017.


MERCIECCA CHARLES-HENRI - BASTIDE LES CHARMETTES, 176 CHEMIN DE LA VALBARELLE A SAINT MARCEL,13011 MARSEILLE - 13011 - France

MIEY MICKAEL - RUE JEAN GIONO, BAT E19 LA SOUDE,13009 MARSEILLE - 13009 - France


MERCIECCA CHARLES-HENRI - 176 CHEMIN DE LA VALBARELLE A SAINT MARCEL, “ BASTIDE LES CHARMETTES ”,13011 MARSEILLE - 13011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Joaillerie – bijouterie – bracelet chaîne – médaille.

Portefeuilles – sac à main – sac à dos – sac de plage – coffret servant à contenir des affaires de toilette.

Vêtements – chaussures – sous-vêtements – chapellerie ceintures (habillement).