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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MERCIALYS
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VAL SEMNOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL SEMNOZ
MERCIALYS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3823094
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
VAL SEMNOZ de MERCIALYS

Présentation de la marque VAL SEMNOZ

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) MERCIALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL SEMNOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCIALYS domicilié(e) 10 rue Cimarosa - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 064 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VAL SEMNOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL SEMNOZ est expirée depuis le 13 avril 2021.

MERCIALYS a également déposé les autres marques suivantes : MERCIALYS , LES DEUX RIVIERES , MUUU , G LA GALERIE GEANT , G LA GALERIE ESPACE ANJOU , G LA GALERIE MASSÉNA , Prim , G LA GALERIE MASSÉNA , G LA GALERIE MASSÉNA , G LA GALERIE ESPACE FENOUILLET


MERCIALYS, Société Anonyme - 10 rue Cimarosa - 75116 - PARIS - France - SIREN 424064707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 7 avril 2015 - Changement d'adresse n°646119 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Inscription le 26 mai 2020 - Changement d'adresse n°787530 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir sacs à ordure en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles, sacs à ordure en plastique ; produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, clichés, cartes postales, publications périodiques, magazines, cartes de fidélité. ;

Regroupement pour le compte de tiers de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d'entretien, produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et produits textiles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; publicité ; travaux de bureau ; services de gestion et d'administration commerciale ; aide et conseil aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; gérance administrative et commerciale d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; location de bureaux et de locaux à usage commercial.