Marque enregistrée - Marque en vigueur

G LA GALERIE FENOUILLET
MERCIALYS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4183537
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2025
G LA GALERIE FENOUILLET de MERCIALYS

Présentation de la marque G LA GALERIE FENOUILLET

Déposée le 26 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) MERCIALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G LA GALERIE FENOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCIALYS domicilié(e) 148 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 064 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque G LA GALERIE FENOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G LA GALERIE FENOUILLET arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

MERCIALYS a également déposé les autres marques suivantes : MERCIALYS , VAL SEMNOZ , LES DEUX RIVIERES , MUUU , G LA GALERIE GEANT , G LA GALERIE ESPACE ANJOU , G LA GALERIE MASSÉNA , Prim , G LA GALERIE MASSÉNA , G LA GALERIE MASSÉNA


MERCIALYS, Société Anonyme - 148 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 424064707


GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 2 septembre 2015 - Retrait partiel n°653248 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 26 mai 2020 - Changement d'adresse n°787530 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

Cartes magnétiques à usage commercial et/ou financier.

Lettres d'informations ; plans, guides ; cartes postales ; publications périodiques ; magazines ; cartes non magnétiques à usage commercial et/ou financier.

Publicité ; promotion de produits pour le compte de tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons publicitaires, matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de manifestations, d'expositions et d'événements à des fins commerciales ou publicitaires. Présentation sur tous moyens de communication, pour leur vente au détail en magasin de petite, moyenne et grande surfaces ou pour la vente à distance notamment par le biais de commandes passées par voie électronique, de produits alimentaires, produits agricoles, horticoles et forestiers, produits d'entretien, produits d'hygiène, produits cosmétiques, pharmaceutiques, produits de parfumerie, équipement pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, librairie, meubles, bagagerie, petite maroquinerie, bijoux, horlogerie, jeux, jouets, chaussures, vêtements (à l'exception des services de vente au détail de vêtements pour cyclistes et pour automobilistes), linge de maison et produits textiles, produits électroménagers, appareils et matériel audio-visuel, équipement informatique, appareils pour le jardinage et le bricolage, appareils de gymnastique et de sport, appareils pour les soins de la personne, appareils pour l'éclairage ; services de regroupement pour le compte de tiers de magasins proposant à la vente les produits précités. Services de vente au détail de produits informatiques, notamment d'applications fournies via l'Internet et d'autres réseaux informatiques et réseaux de communication. Gestion administrative de centres commerciaux et de galeries commerciales ; conseils, informations et assistance commerciale aux commerçants installés dans une galerie marchande ; vente au détail de cartes cadeaux ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte ; informations commerciales aux détenteurs d'une carte de fidélité.

Services immobiliers, gestion d'immeubles et de biens immobiliers, vente et location de biens immobiliers. Services de cartes de paiement, de crédit ou de fidélité ; mise à disposition d'espaces commerciaux, de distributeurs automatiques de billets, de terminaux de paiement pour transactions par voies électroniques.

Information en matière de construction ; travaux de cordonnerie, réparation de matériel d'horlogerie ; services d'installation et réparation de matériel micro-informatique, téléphonique, d'appareils électroménagers, de matériel haute fidélité vidéo ; réfaction de clés ; services de pressing ; à l'exception des services de nettoyage et de lavage de voitures et véhicules.

Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau social communautaire en ligne proposant une gamme de services sous forme de messagerie instantanée, courrier électronique, visioconférence ; fourniture d'accès en ligne à des sites Internet proposant notamment à la clientèle d'un supermarché ou d'un centre commercial la consultation en ligne de comptes clients, du solde de points de fidélité, permettant l'envoi de correspondances, d'informations, d'offres personnalisées, de promotions ; services de télécommunications permettant de localiser géographiquement les visiteurs d'un site Web afin de leur signaler les points de vente les plus proches où sont proposés les produits et services recherchés ; mise à disposition de forums de discussion, sites de dialogue en ligne, chroniques Web, serveurs pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédia entre utilisateurs. Fourniture d'accès temporaire à des logiciels et infrastructures en lignes afin de permettre aux utilisateurs d'accéder et de télécharger des logiciels ; services de fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, notamment par le biais de la technologie Wifi ; mise à disposition d'une boite aux lettres électronique, d'accès à des bases de données ; mise à disposition de bornes d'appels pour taxis ; fourniture d'accès à des sites Internet permettant notamment par la consultation ou la dépose d'annonces de mettre en commun des moyens de transport ; mise à disposition de cabines téléphoniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, conférences et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de photographe.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de location de logements à usage temporaire ; mise à disposition d'espaces pour la restauration ; mise à disposition de lieux de rencontre, de repos ou de divertissement à l'intérieur d'un centre commercial ; mise à disposition d'aires de jeux pour enfants ; mise à disposition de lieux de prière, de salles de jeux, d'équipements de sport, d'infrastructures pour activités de loisirs.

Mise à disposition d'installations sanitaires et de toilettes ; mise à disposition de défibrillateurs.

Crèches et garderies pour enfants. Mise à disposition de distributeurs de bonbons et confiseries, de couches jetables pour enfants.