Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MERCEY Gilles
/
U-STE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U-STE
MERCEY Gilles

Numéro de dépôt :
3304430
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2014
U-STE de MERCEY Gilles

Présentation de la marque U-STE

Déposée le 21 juillet 2004 par MERCEY Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « U-STE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est MERCEY Gilles domicilié(e) 7 Tertre de la Motte,41100 VENDOME - 41100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque U-STE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U-STE est expirée depuis le 21 juillet 2014.


MERCEY Gilles - 7 Tertre de la Motte,41100 VENDOME - 41100 - France


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 21 mai 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°576049 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-21

Stérilisateurs pour isolateurs.