Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MERCET MAXIME
/
BYZANCE WINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANCE WINES
M. MERCET MAXIME

Numéro de dépôt :
3935868
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
BYZANCE WINES de MERCET MAXIME

Présentation de la marque BYZANCE WINES

Déposée le 20 juillet 2012 par monsieur MERCET MAXIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYZANCE WINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur MERCET MAXIME domicilié(e) 30 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MERCET MAXIME domicilié(e) 30 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS - France.

La marque BYZANCE WINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE WINES est expirée depuis le 20 juillet 2022.


M. MERCET MAXIME - 30 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS - France


M. MERCET MAXIME - 30 RUE LEMERCIER - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.