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Marques déposées par MERCERON Gabriel
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MOD ENFANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD ENFANT
MERCERON Gabriel

Numéro de dépôt :
1112131
Date de dépôt :
20/07/1977
Lieu de dépôt :
Tri. La Roche sur Yon

Présentation de la marque MOD ENFANT

Déposée le 20 juillet 1977 par MERCERON Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. La Roche sur Yon), la marque française « MOD ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERCERON Gabriel, domicilié(e) La Garenne 85000 MOUILLERON LE CAPTIF - France.

La marque MOD ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOD ENFANT est expirée depuis le 20 juillet 1987.

MERCERON Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : COPAINS MODE


MERCERON Gabriel - La Garenne 85000 MOUILLERON LE CAPTIF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Tous articles de confection, lingerie, jouets, ameublement

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].