Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPAINS MODE
MERCERON Gabriel

Numéro de dépôt :
1082525
Date de dépôt :
05/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. La Roche sur Yon

Présentation de la marque COPAINS MODE

Déposée le 5 janvier 1979 par MERCERON Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. La Roche sur Yon), la marque française « COPAINS MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERCERON Gabriel domicilié(e) La Garenne - MOUILLERON LE CAPTIF 85000 ROCHE SUR YON - France.

La marque COPAINS MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COPAINS MODE est expirée depuis le 5 janvier 1989.

MERCERON Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : MOD ENFANT


MERCERON Gabriel - La Garenne - MOUILLERON LE CAPTIF 85000 ROCHE SUR YON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

"CONFECTION - LINGERIE - VETEMENTS CHAUSSURES - AMEUBLEMENT - JEUX & JOUETS".

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].