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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MERCERIE RASCOL
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RASCOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RASCOL
MERCERIE RASCOL, EURL

Numéro de dépôt :
3593647
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2028
RASCOL de MERCERIE RASCOL

Présentation de la marque RASCOL

Déposée le 7 août 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MERCERIE RASCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RASCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-38 du 19 septembre 2008.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MERCERIE RASCOL domicilié(e) zac vic les etangs, chemin de la condamine - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 544 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, mercerie rascol, M. rascol thierry domicilié(e) zac vic les etangs, chemin de la condamine - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France.

La marque RASCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RASCOL arrivera à expiration en date du 7 août 2028.


MERCERIE RASCOL, EURL - zac vic les etangs, chemin de la condamine - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France - SIREN 491544458


mercerie rascol, M. rascol thierry - zac vic les etangs, chemin de la condamine - 34110 - VIC LA GARDIOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Renouvellement sans limitation le 1 août 2018 n°2689734 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-08-01

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.